Appearance
Déclarations ​
Présentation ​
Le menu Déclarations regroupe l'ensemble des éditions destinées à l'administration fiscale et aux organismes : TVA, retenues à la source, délais de paiement, liasse fiscale, calcul IS, ETIC, fichier FEC, taxe professionnelle, et déclarations annuelles diverses.
Menu : Comptabilité > Déclarations
Déclaration TVA ​
Menu : DĂ©clarations > DĂ©claration TVA
Préparez et éditez la déclaration de TVA mensuelle ou trimestrielle.
Fonctionnement ​
- Cliquez Ajouter pour créer une nouvelle déclaration
- Sélectionnez la période (mois ou trimestre selon votre régime)
- Le système calcule automatiquement :
- TVA collectée (ventes)
- TVA déductible (achats)
- Crédit de TVA reporté
- TVA due ou crédit à reporter
- Vous pouvez valider la déclaration pour la verrouiller
- Générez le fichier XML pour le dépôt sur SIMPL
Onglets ​
La page contient plusieurs onglets :
- Déclaration : liste et détail des déclarations
- TVA Déductible : détail des achats avec TVA récupérable
- TVA Collectée : détail des ventes avec TVA facturée
Impression des détails TVA ​
Les écrans TVA déductible (achats) et TVA collectée (ventes) disposent d'un bouton Imprimer qui génère un état groupé par taux de TVA. L'état inclut :
- En-tête : nom de la société, identifiant fiscal, période
- Lignes regroupées par taux : n° facture, date, fournisseur/client, IF, ICE, désignation, montants HT/TVA/TTC, mode de paiement, date de paiement
TVA non résidents ​
Menu : Déclarations > TVA non résidents
Gestion de la TVA pour les opérations avec des contribuables non résidents au Maroc.
Saisissez les opérations réalisées avec des non-résidents et générez la déclaration correspondante.
Délais de paiement ​
Page dédiée
Les délais de paiement font l'objet d'une page complète dédiée incluant le cadre juridique (loi n° 69-21), les formules de calcul des pénalités, un exemple pratique et la documentation des 3 écrans (Déclaration, Situation comptable, Situation commerciale).
RAS TVA ​
Voir la page dédiée : RAS TVA
- RAS - Bordereau de versement : retenue effectuée sur vos fournisseurs
- RAS - Relevé détaillé : retenue effectuée par vos clients sur vous
Liasse fiscale ​
Menu : DĂ©clarations > Liasse fiscale
Édition des états financiers réglementaires marocains. La liasse s'adapte automatiquement au plan comptable sélectionné dans les Options comptables.
Navigation ​
Un panneau latéral à gauche liste tous les tableaux disponibles. La liste des tableaux dépend du plan comptable actif. Cliquez sur un tableau pour l'afficher.
Plan comptable normal (CGNC) ​
| Tableau | Description |
|---|---|
| Bilan - Actif / Passif | Bilan (normal ou simplifié selon le modèle) |
| CPC | Compte de Produits et Charges |
| T3 - ESG | État des Soldes de Gestion (TFR + CAF) |
| T4 à T26 | Tableaux annexes détaillés (immobilisations, amortissements, provisions, créances, dettes, etc.) |
Plan comptable Football (CNC Juin 2022) ​
Le plan football introduit des états de synthèse spécifiques conformes au plan comptable des clubs de football organisés en société sportive :
| Tableau | Description | Spécificité |
|---|---|---|
| Bilan - Actif | Inclut les postes "Contrats de joueurs acquis" et "Créances sur mutations de joueurs" | Postes 221, 347 |
| Bilan - Passif | Inclut le poste "Dettes sur mutations de joueurs" | Poste 447 |
| CPC | Séparé en opérations hors mutations et opérations de mutation | Billetterie, droits audiovisuels, sponsoring, indemnités de mutation, contrats joueurs |
| ESG | Valeur ajoutée et CAF incluant les mutations | TFR adapté + CAF avec dotations contrats joueurs |
| B2 - Immobilisations | Détail incluant "Contrats joueurs acquis", Gazon, Matériel sportif | |
| B6 / B7 | Créances et dettes incluant les mutations joueurs | |
| B11 | DĂ©tail CPC : frais de matchs, sponsoring, droits audiovisuels, charges de mutation | |
| C8 | Répartition des rémunérations par catégorie (joueurs, entraineurs, staff technique, médical, administratif) | Spécifique football |
| C9 | État de résultat du centre de formation (charges / produits / excédent) | Spécifique football |
| C10 | État des joueurs professionnels (identification, contrats, coûts, transferts, plus/moins values) | Spécifique football |
| C11 | Liste du personnel par type de qualification (staff technique, médical, administratif) | Spécifique football |
Fonctionnalités ​
- Calcul et traitement : recalcule automatiquement les tableaux à partir des écritures comptables (procédure de calcul adaptée au plan comptable actif)
- Vérification de la cohérence : détecte les anomalies (avec badge compteur)
- Imprimer : impression du tableau actif ou de plusieurs tableaux cochés (rapports Stimulsoft adaptés au plan)
- Générer EDI : export XML pour la télédéclaration fiscale via SIMPL
- Saisie manuelle : les tableaux ETIC (C8-C11 pour le football) permettent l'ajout, la modification et la suppression de lignes
- Clôturer / Dé-clôturer : verrouillage de la liasse après validation
Calcul IS ​
Menu : DĂ©clarations > Calcul IS
Calcul de l'Impôt sur les Sociétés.
Fonctionnement ​
- Cliquez Calculer pour lancer le calcul
- Le système détermine :
- Le résultat fiscal
- L'IS théorique (selon le barème)
- La cotisation minimale
- L'IS dû (le plus élevé des deux)
- Les acomptes versés
- Le reliquat à payer ou l'excédent
- Imprimer : impression du tableau actif ou de l'ensemble
ETIC (Informations complémentaires) ​
Menu : DĂ©clarations > ETIC
L'État des Informations Complémentaires (ETIC) fait partie intégrante de la Liasse fiscale. Selon le plan comptable actif :
- Plan normal (CGNC) : ETIC standard (tableaux T4 à T26 — immobilisations, amortissements, provisions, créances, dettes…)
- Plan football (CNC 2022) : tableaux ETIC spécifiques C8 à C11 (rémunérations par catégorie, centre de formation, joueurs professionnels, personnel par qualification)
Tous les tableaux ETIC permettent la saisie manuelle (ajout, modification, suppression).
Fichier FEC ​
Menu : DĂ©clarations > Fichier FEC
Export du Fichier des Écritures Comptables au format réglementaire (norme française applicable au Maroc).
- Afficher : prévisualisation des données
- Actions : Exporter vers Excel, Imprimer
Taxe Professionnelle ​
Menu : DĂ©clarations > Taxe Professionnelle
Gestion des éléments imposables à la taxe professionnelle.
Onglets ​
| Onglet | Description |
|---|---|
| Terrains et locaux | Biens immobiliers acquis ou loués |
| Matériel et équipements | Immobilisations corporelles |
| Retraits | Cessions et mises au rebut |
Actions ​
- Modifier / Enregistrer : saisie des données
- Importer : import depuis Excel
- Générer XML : export pour SIMPL
- Supprimer : suppression des lignes
Détail des ventes par client ​
Menu : DĂ©clarations > DĂ©tail des ventes par client
État annuel du chiffre d'affaires par client, utile pour la déclaration annuelle sur SIMPL (Simpl-IS).
- Saisissable ou importable depuis Excel
- Actions : Imprimer, Exporter vers Excel
État consommation gasoil ​
Menu : Déclarations > État consommation gasoil
Déclaration annuelle de la consommation de gasoil exonéré de l'entreprise.
Fonctionnement ​
- Cliquez Modifier pour passer en mode saisie
- Saisissez les véhicules et leur consommation, ou cliquez Importer pour charger depuis Excel
- Cliquez Enregistrer
- Via Actions :
- Générer XML : export au format SIMPL
- Importer : import depuis Excel
- Supprimer : suppression des lignes sélectionnées
Avocat — Acompte IR ​
Menu : DĂ©clarations > Avocat - Acompte IR
Gestion des acomptes provisionnels d'impôt sur le revenu pour les professions libérales (avocats).
Fonctionnement ​
- Cliquez Modifier pour passer en mode saisie
- Saisissez les honoraires versés ou importez depuis Excel
- Cliquez Enregistrer
- Via Actions > Générer XML : export pour la déclaration SIMPL
Rémunérations versées à des tiers ​
Menu : Déclarations > Rémunérations à des tiers
Déclaration annuelle des honoraires, commissions et courtages versés à des tiers.
- Modifier / Enregistrer : saisie des données
- Importer : import depuis Excel (18 colonnes)
- Générer XML : export pour SIMPL
Rémunérations tiers (Médecins) ​
Menu : Déclarations > Rémunérations tiers (Médecins)
Même principe que la rémunération à des tiers, spécifique au secteur médical.
Rémunérations non-résidents ​
Menu : Déclarations > Rémunérations non-résidents
Déclaration des versements effectués à des personnes physiques ou morales non résidentes au Maroc.