Organismes Sociaux

Le module Organismes Sociaux permet de paramétrer les caisses et organismes auxquels l'entreprise cotise : CNSS, CIMR, mutuelles, assurances, etc. Chaque organisme définit les taux ou montants de cotisation pour la part salariale et patronale.

Accès

Menu : Paie → Paramétrage → Organismes Sociaux

Liste des organismes sociaux

La liste affiche l'ensemble des organismes sociaux paramétrés.

Filtres disponibles

Filtre	Description
Recherche	Recherche textuelle dans les organismes
Mode de cotisation	Filtrer par mode : Taux ou Montant
Base de calcul	Filtrer par base de calcul
Uniquement épargne-retraite	Afficher uniquement les régimes d'épargne

Colonnes affichées

Colonne	Description
Code	Code unique de l'organisme
Libellé	Nom de l'organisme
N° Affiliation	Numéro d'affiliation de l'entreprise
Mode Cotisation	Taux ou Montant
Taux sal	Taux de cotisation salariale (%)
Taux pat	Taux de cotisation patronale (%)
Montant Sal	Montant fixe de cotisation salariale
Montant pat	Montant fixe de cotisation patronale
Base Calcul	Base de calcul des cotisations

Actions disponibles

Action	Description
Ajouter	Crée un nouvel organisme
Rechercher	Actualise la liste selon les filtres
Exporter vers Excel	Exporte la liste au format Excel
Imprimer la liste	Génère un rapport imprimable

Fiche organisme social

La fiche permet de définir les caractéristiques d'un organisme de cotisation.

Champs disponibles

Champ	Description
Code	Code unique de l'organisme (généré automatiquement)
N° affiliation	Numéro d'affiliation de l'entreprise auprès de l'organisme
Libellé	Nom de l'organisme (ex: CNSS, CIMR, Mutuelle X)
Base de Calcul	Base sur laquelle sont calculées les cotisations
Mode de cotisation	Taux (pourcentage) ou Montant (fixe)
Taux part salarial	Pourcentage retenu sur le salaire de l'employé
Taux part patronal	Pourcentage à la charge de l'employeur
Code Comptable	Compte comptable pour la dette sociale
Montant part salarial	Montant fixe retenu sur le salaire (si mode Montant)
Montant part patronal	Montant fixe à la charge de l'employeur (si mode Montant)
Code Comptable (Charge)	Compte comptable pour la charge patronale
Épargne-retraite	Indique un régime d'épargne-retraite complémentaire

Modes de cotisation

Mode Taux

Les cotisations sont calculées en pourcentage de la base de calcul :

Cotisation salariale = Base de calcul × Taux salarial / 100
Cotisation patronale = Base de calcul × Taux patronal / 100

Exemple CNSS :

• Taux salarial : 4.48%
• Taux patronal : 8.98%
• Base de calcul : Salaire brut plafonné

Mode Montant

Les cotisations sont des montants fixes, indépendants du salaire :

Cotisation salariale = Montant salarial fixe
Cotisation patronale = Montant patronal fixe

Exemple Mutuelle forfaitaire :

• Montant salarial : 150.00 DH
• Montant patronal : 150.00 DH

Bases de calcul

Les bases de calcul disponibles sont :

Base	Description
Salaire Brut imposable	Salaire brut soumis à l'IR
Salaire de base	Uniquement le salaire de base
Salaire de base + Ancienneté	Salaire de base plus prime d'ancienneté
Salaire brut	Totalité du salaire brut
Base CNSS	Base plafonnée pour les cotisations CNSS
Base AMO	Base pour l'Assurance Maladie Obligatoire
Salaire de base + Gain Congé	Salaire de base plus indemnité de congé

Organismes standards au Maroc

CNSS (Caisse Nationale de Sécurité Sociale)

Élément	Part salariale	Part patronale
Allocations familiales	-	6.40%
Prestations sociales	4.48%	8.98%
AMO	2.26%	4.11%
Total	6.74%	19.49%

Plafond CNSS

Le plafond mensuel CNSS est de 6 000 DH pour les prestations sociales.

CIMR (Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite)

Régime complémentaire de retraite. Les taux sont variables selon le contrat :

• Taux salarial : généralement entre 3% et 6%
• Taux patronal : généralement entre 3% et 6%

Mutuelles et assurances

Selon les contrats souscrits par l'entreprise :

• Mutuelle santé complémentaire
• Assurance décès/invalidité
• Prévoyance

Comptabilisation

Les comptes comptables permettent de générer automatiquement le journal de paie :

Type	Compte	Nature
Code Comptable	444xxx	Dette envers l'organisme
Code Comptable (Charge)	617xxx	Charge patronale

Exemple d'écritures :

Débit  617100 Cotisations patronales CNSS    1 949.00
Crédit 444300 CNSS à payer                   2 623.00

Bonnes pratiques

Conseils

• Vérifiez les taux annuellement : Les taux CNSS peuvent évoluer
• Renseignez le N° affiliation : Nécessaire pour les déclarations
• Utilisez les bons comptes : Facilitent la clôture mensuelle
• Cochez Épargne-retraite : Pour les régimes CIMR et similaires (impact fiscal)

Attention

• La modification des taux n'impacte pas les bulletins déjà calculés
• Vérifiez la cohérence entre mode (Taux/Montant) et valeurs saisies
• Le numéro d'affiliation est obligatoire pour la CNSS